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Compte rendu des Conseils Municipaux
Compte rendu du Conseil municipal de mai 2009 12 juin 2009
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1. Hoki-Développement – Adjudication de biens immobiliers - Droit de
préemption de la Commune
2. Salle socio-culturelle
3. Gymnase – Installation de chauffage
4. Surveillance nocturne
5. Ecole élémentaire – Classe de découverte – Demande de subvention
6. Ecoles – Rentrée 2009 – Information
7. Voix et Route Romane – Concert à Ingwiller – Demande de subvention
8. Droit de préemption urbain
9. Divers
a) Urbanisme – Délégation de signature
b) Informations diverses
INF Compte rendu du Conseil Municipal de MARS 2007 18 avril 2007
Les taux d'imposition des trois taxes restent stables

Dernièrement le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence du maire Hugues Danner. Cette séance a été principalement consacrée aux finances – compte administratif 2006, compte de gestion 2006, affectations des résultats, budget primitif 2006 et fiscalité locale.

1 - Compte Administratif 2006

2 - Compte de gestion 2006

3 - Affectation des résultats 2006

4 - Budget Primitif 2006 et Fiscalité Directe Locale

5 - Actualisation divers tarifs

6. Financement de travaux d'équipement - Emprunt

7. Intersection RD6 / RD 919 (Route de Bouxwiller/Rue Bellevue) – Délégation de maîtrise d'ouvrage du Département

8. Espace JACOB-LAZARUS – Avenant au march

9. Mairie – Logiciel état-civil – Contrat de maintenanc

10. Ecole Maternelle – Location garage – Annulation

11. Eglise Protestante – Travaux sur clocher

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Séance du Conseil Municipal du 26 février 2007 18 mars 2007
Budget 2007 – Débat d’orientation budgétaire
Compte rendu du Conseil Municipal du 26/02/2007 18 mars 2007
Compte rendu du Conseil Municipal du 26/02/2007
Compte rendu du Conseil municipal d'Ingwiller 9 fév. 2007
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INGWILLER
Au conseil Municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni dernièrement sous la présidence du maire Hugues Danner. Les décisions suivantes ont été prises :

1. Centre-Ville – Demande d'acquisition immobilière

2. Forêt communale

3. Personnel communal – Transformation de poste

4. Personnel communal – Poste d'agent contractuel

5. Terrain de football en gazon synthétique – Mise à disposition

6. OMSCAL – Festival de Musique Militaire

7. Divers
 

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